Challenge AZ Lettre C comme « CHALOT »

Lettre C : Comme CHALOT Jean François Iréné, privé d’héritage

La lettre du jour du Challenge AZ fait référence au nom de famille de mon ancêtre CHALOT Jean François Iréné. Dont nous avons déjà parlé dans l’article sur la lettre B. Il est le premier de cette branche a vraiment s’établir dans l’Oise.

Replaçons-nous dans le contexte :

Jean François Iréné voit le jour à Asnières-sur-Oise dans le Val-d’Oise, le 18 Prairial An IV de la République Française (27 Juin 1796). C’est le fils naturel de Marie Louise Séraphine CHALOT, qui a alors 17 ans et sa naissance est déclarée par son grand-père. Comme elle vient d’une famille assez modeste, personne ne prend la peine de rappeler à la jeune mère de reconnaître son fils, ce qui sera lourd de conséquences par la suite.

Elle part vivre à Ver-sur-Launette avant 1803 et en 1812 se marie avec un certain Pierre Nicolas MEUNIER. Avec lequel elle aura deux enfants : Marie Joséphine Séraphine et Jean Urbain.

Marie Louise Séraphine a toujours été présente pour son fils et n’a sans doute jamais fait preuve de favoritisme envers ses deux enfants légitimes. Elle s’éteint le 6 Juin 1832 à son domicile dans la commune de Ver-sur-Launette. Il faut donc procéder à sa succession, même s’il n’y a pas beaucoup de biens, et c’est chose faite le 4 décembre 1832 :

Voici la transcription de la partie que nous intéresse ici :

« Du quatre dudit, A comparu Jean Urbain MEÛNIER, sans état demeurant à Ver, qui a déclaré ce qui suit : Marie Louise Séraphine CHALOT, est décédée à Ver le cinq Juin 1832, femme de Nicolas MEÛNIER, laissant sa succession à ses deux enfants qui sont le comparant et Marie Joséphine Séraphine MEÛNIER, femme de Jean Baptiste Hubert RICHARD, charretier à Ver »

Extrait de l’acte de succession de CHALOT Marie Louise Séraphine

Or Jean François Iréné n’est pas décédé au moment de cet acte, puisqu’il ne disparaîtra que le 24 Août 1875. Alors pourquoi n’apparait-il pas dans la succession de sa mère? Pourquoi Jean Urbain n’a-t-il pas fait mention de son frère? Ver-sur-Launette est une petite ville, personne n’ignorait l’existence de ce troisième enfant et surtout pas ses demi-frère et sœur.

Tout simplement Marie Louise Séraphine n’a JAMAIS pris la peine de reconnaître son premier fils. A l’époque (et jusqu’à récemment), seule la reconnaissance officielle d’un enfant naturel lui donnait des droits sur l’éventuel héritage de ses parents.

Jean François Iréné n’a donc aucun droit au regard de la loi et ne peut pas prétendre à une part de l’héritage.

Mais même si sa mère avait fait les démarches nécessaires lors de sa naissance, aurait-il eu sa part d’héritage ? Oui, mais… Il n’aurait eu que la moitié de la part revenant « normalement » à un enfant légitime. Ce n’est que depuis la Loi du 3 Décembre 2001 que l’égalité de droits est établie entre tous les enfants (y compris adultérins) pour les successions.

Si je devais retenir une chose de cette histoire : ne pas se contenter des héritiers inscrits sur une succession pour retrouver les enfants d’un ancêtre. Outre les enfants décédés, il est également possible que des enfants naturels non reconnus soient encore vivants au moment de la succession.

Je vous retrouve demain pour la prochaine lettre du challenge AZ 2019: la lettre D.