Challenge A-Z Lettre H comme Hypothèque

Lettre H comme Hypothèque, comment retrouver la trace d’une maison

Aujourd’hui pour le challenge AZ, je vais vous parler des hypothèques. C’est une partie des archives moins utilisée que l’État civil mais qui peut nous en apprendre beaucoup sur le mode de vie d’une famille, sur sa richesse et parfois sur ses liens avec les autres habitants.

Afin de mieux illustrer mon propos, je vais me baser sur mes recherches concernant, une fois n’est pas coutume, une propriété de la famille CHALOT-CHERON. Attention la méthode qui suit n’est applicable qu’aux actes après la Révolution.

Retrouver l’acte d’achat ou de vente

Il y a plusieurs méthodes pour retrouver un acte d’achat ou de vente d’un bien immobilier. Je vais utiliser ici les transcriptions et non les actes originaux qui sont conservés par les notaires. Lorsque l’on connaît la date de la transaction et le notaire l’ayant réalisée, il est parfois plus simple de passer directement par les recherches dans les fonds notariés, mais dans le cas présenté, ces fonds ont été détruits dans un incendie, impossible donc de les utiliser. Outre ce cas de figure particulier, la recherche par transcription est recommandée lorsque vous n’avez pas d’information sur la date précise de l’acte et/ou le notaire.

La première étape pour retrouver la trace d’une maison est de se rendre aux Archives car les tables des hypothèques ne sont pas numérisées (en tout cas pour ce qui concerne le département de l’Oise).

Une fois sur place, il faut consulter la série 4Q qui concerne les hypothèques. La recherche se divise en trois étapes (les AD de l’Oise ont mis à disposition en ligne et en salle de lecture un très bon guide pour vous aider dans vos recherches).

Recherche dans la table alphabétique

La table s’organise par noms de famille des propriétaires d’un arrondissement, Senlis dans notre cas. Je retrouve donc dans la notice quelle table contient le nom CHALOT, il s’agit de celle dont la côte est : 4Qp4/5781, que je m’empresse de commander.

On retrouve ici tous les propriétaires du nom de CHALOT possédant un bien dans l’arrondissement de Senlis. Je vous ai encadré en rouge la partie qui nous occupe. Il est cependant intéressant de noter que d’autres membres de la famille apparaissent dans cette table, notamment les enfants d’Iréné CHALOT : Marie Adèle Alexandrine, Alice Marguerite et Blanche Marie. Je ne saurais donc que vous encourager à prendre les pages qui concernent le patronyme recherché pour vous éviter de devoir refaire toutes les étapes. N’oublions pas que les archives limitent le nombre de documents délivrés par visite (6 par demi-journée pour les AD de l’Oise) il faut donc optimiser au maximum les recherches.

Mais revenons à notre table, ce qui nous importe ici ce sont les deux dernières cases : volume 170 et case 736. Il faut donc de nouveau se référer à la notice des répertoires des formalités pour pouvoir commander le bon volume.

Recherche dans le répertoire des formalités

4Qp4/6089 c’est la côte du volume dont nous avons besoin. Il faut ensuite trouver la case 736 pour avoir accès à la liste des propriétés d’Iréné Alexandre Ange CHALOT.

Il y a deux pages, celle de gauche nous permet d’avoir accès aux transcriptions des actes de ventes, achats, donations etc… Celle de droite concerne les inscriptions qui comportent beaucoup moins d’informations que les transcriptions.

C’est la dernière ligne droite. Après avoir commandé le prochain document, nous aurons accès à l’acte désiré. Voici une petite explication pour lire le document :

• La première colonne donne justement le numéro de folio à consulter,
• La deuxième le numéro de l’acte,
• La troisième la date de la transcription (et non de l’acte),
• La quatrième renseigne sur le type d’acte : acquisition, vente…
• la cinquième permet de connaître le prix de la transaction.

Ici il faut donc commander le folio 1230 (4Qp4/2042) et l’acte en question sera le deuxième.

Acte d’achat d’une maison à Mortefontaine

Voilà, nous sommes enfin arrivés à l’acte convoité et nous pouvons nous pencher sur son contenu. Il y a 19 pages pour cette acquisition, je vais donc vous épargner la transcription complète de l’acte pour aller à l’essentiel et montrer ce que l’on retrouve généralement comme informations. Les 14 premières pages sont consacrées aux cahiers des charges décrivant les clauses de la vente. Vu que c’est un cas particulier, je ne vais pas m’attarder dessus, mais tout est répété presque mot pour mot dans la partie qui nous intéresse.

Dans un premier temps on retrouve la date exacte de l’acte ainsi que le notaires et les vendeurs, ici le 21 Mars 1876 devant Maitre MOREL, les propriétaires sont Louise Françoise SAUMON et son mari Yves AGUTTES.

Puis vient le ou les acquéreurs, pour ce qui nous concerne Iréné Alexandre Ange CHALOT et sa femme Marie Joséphine CHÉRON.

On trouve ensuite une des parties les plus passionnantes de mon point de vue, la description de la propriété.

Désignation : Une maison sise à Mortefontaine, canton de Senlis, en face de la Grande route, en face d’une cour commune avec Monsieur MARTIN, bâtie partie sur terre et partie sur terre plein, comprenant :

Au rez-de-chaussée, une salle à manger, une cuisine, une écurie, une réserve, un corridor dans laquelle se trouve un petit cabinet et un dessous d’escalier. Au premier étage cinq pièces dont trois avec feu, au deuxième étage, une chambre de domestique et un grenier.

Grenier sur le tout couvert en tuiles, cave sous le corps de logis, cour devant le corps de logis, dans laquelle __, un cabinet d’aisances, et un fournil commun avec Monsieur MARTIN.

Autre petite cour derrière, dans laquelle sont des lieux d’aisances, jardin fruitier à la suite d’une contenant d’environ cinq ares onze centiares dans laquelle existe un réservoir en fer.

Le tout entouré de murs qui sont mitoyens du côté de messieurs MARTIN et DURU qui font partie de la maison vendue, du côté de Monsieur MAGNAN tenant par devant à la rue, par derrière à Monsieur MAGNAN, d’un côté à Monsieur DURU et d’autre côté à Messieurs Gustave et Constant MARTIN.

Voilà qui nous donne une bonne vision de ce à quoi ressemblait la propriété. Malheureusement dans les années 1800 il était rare de trouver une indication sur la parcelle de cadastre concernée lorsqu’il s’agit d’une maison (en tout cas pour les actes que j’ai pu consulter dans l’arrondissement de Senlis), il faut donc se référer aux voisins pour tenter de la localiser sur un plan, ce que je n’ai pas encore pu faire pour celle-ci.

Sont ensuite inscrites les modalités d’entrée en jouissance, notamment la date, ici le jour même de la transaction.

Puis, ce qui peut être le plus intéressant lorsque l’ont retrace l’histoire d’une maison, l’origine de la propriété. On trouve les propriétaires successifs (parfois sur une centaine d’années) ainsi que la manière dont ils ont acquis la maison. On peut ici remonter l’historique jusqu’en 1830, pour aller encore plus haut dans le temps il faudra entreprendre de nouvelles recherches. Le document nous apprend que le couple AGUTTES a acheté la maison grâce à une vente aux enchères suite à une licitation (lorsque le partage des biens entre les héritiers après un décès est impossible, on procède à une vente aux enchères pour répartir équitablement l’héritage) en 1870, que la maison venait auparavant d’un héritage etc.

Parlons ensuite prix, le notaire indique le prix de vente du bien ainsi que la manière dont il a été réglé. Ici 4000 francs qui ont été payés de suite.

Enfin on retrouve la mention ou non d’hypothèque sur la propriété, ce qui n’est pas le cas ici.

Conclusion

L’acte dont je vous ai parlé aujourd’hui a permis de connaître :

• La date d’achat de la maison et donc du déménagement approximatif de la famille.
• La description assez précise de la maison, il s’agit ici d’une assez grande maison avec tout le confort attendu pour l’époque.
• Les voisins directs de la famille, avec qui elle entretiendra plus tard des relations plus ou moins amicales.
• L’historique des occupants successifs (que je n’ai pas détaillé ici), pour ceux qui s’intéressent à l’histoire de la maison.

J’espère que cet article vous aura donné envie de retrouver la demeure de vos ancêtres. A lundi pour la lettre I.